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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY
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HENRY DE QUERVILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRY DE QUERVILLE
DISTILLERIE DU HOULEY SARL

Numéro de dépôt :
1410969
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2017

Présentation de la marque HENRY DE QUERVILLE

Déposée le 27 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRY DE QUERVILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DU HOULEY domicilié(e) OUILLY DU HOULEY 14590 (dossier no 2340773) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 831 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DU HOULEY domicilié(e) 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2340773) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRY DE QUERVILLE est expirée depuis le 27 mai 2017.

DISTILLERIE DU HOULEY a également déposé les autres marques suivantes : LA MARAUDE , MARQUIS DE LA RIBAUDIERE , LA RIBAUDE , HENRY DE QUERVILLE , LA MARAUDE , MARQUIS DE LA RIBAUDIERE , LA RIBAUDE , LA PAQUINE


DISTILLERIE DU HOULEY SARL - OUILLY DU HOULEY 14590 (dossier no 2340773) - France - SIREN 389831413


DISTILLERIE DU HOULEY - 14590 OUILLY DU HOULEY (dossier no 2340773) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340773 - Publication au BOPI 2007-05-07

Renouvellement sans limitation n°2090649 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236849 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 12 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60153 - Publication au BOPI 1992-02-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et, plus particulièrement, calvados.